PLU de Frossay (Loire-Atlantique)
44320 · 3 307 habitants · CC du Sud Estuaire
✓ Données vérifiées le 21 juillet 2026 · source : Géoportail de l'Urbanisme
Document d'urbanisme
PLU
Version du 19 septembre 2024
Zones réglementaires
23
À urbaniser · Agricole · Naturelle et forestière · Urbaine
Contraintes identifiées
Les 23 zones du PLU de Frossay
Chaque zone a son propre règlement : hauteur maximale, emprise au sol, reculs, stationnement, aspect extérieur… Comprendre le fonctionnement d'un PLU →
Risques et contraintes à Frossay
Plan de Prévention des Risques
Aucun PPR approuvé recensé (base GASPAR)
Monuments historiques / périmètre ABF
Aucun monument historique recensé sur la commune (base Mérimée)
Plan d'Exposition au Bruit (aérodrome)
La commune n'est pas située en zone de bruit d'aérodrome
Quelle zone s'applique à votre parcelle à Frossay ?
Deux terrains voisins peuvent relever de zones différentes. Obtenez le règlement exact de votre parcelle, l'analyse complète et tous les documents annexes en 60 secondes.
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Questions fréquentes
Quelles sont les zones du PLU de Frossay ?
Le PLU de Frossay compte 23 zones réglementaires : 1AU, 1AU1, 2AU, 2AUE, 2AUL, A, AD, AE, AH1, AH2, AN, N, NH2, NJ, NLT1, NLT3, NR, NS, U, UA, UB, UE, UH. Chaque zone dispose de son propre règlement (hauteurs, emprise au sol, reculs, stationnement…).
Frossay est-elle concernée par un Plan de Prévention des Risques ?
Aucun Plan de Prévention des Risques approuvé n'est recensé pour Frossay dans la base GASPAR au 21 juillet 2026.
Comment connaître la zone PLU exacte de ma parcelle à Frossay ?
Le zonage s'applique parcelle par parcelle : deux terrains voisins peuvent relever de zones différentes, et une même parcelle peut être traversée par plusieurs zones. DocUrbanisme identifie automatiquement la ou les zones exactes de votre parcelle et en extrait le règlement applicable, avec analyse et documents annexes (cadastre, risques, ABF, PEB).
PLU des communes voisines (CC du Sud Estuaire)
Sources officielles : Géoportail de l'Urbanisme (CEREMA) · base GASPAR (Géorisques) · data.culture.gouv.fr · DGAC.Données indexées le 13 juin 2026, vérifiées le 21 juillet 2026. Code INSEE : 44061.