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PLU de Hauts de Bienne (Jura)

39400 · 5 032 habitants · CC Haut-Jura Arcade Communauté

Données vérifiées le 30 octobre 2026 aux sources officielles · Géoportail de l'Urbanisme

Le dossier de votre parcelle à Hauts de Bienne

Saisissez l'adresse du bien ou sa référence cadastrale : zone PLU exacte et part de chaque zone, règlement, cadastre et risques, réunis en un seul PDF.

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Document d'urbanisme

PLUi

Version du 17 février 2026

Zones du document

13

Urbaine · À urbaniser · Agricole · Naturelle et forestière

Contraintes identifiées

PPR : non recenséABF / MH : ouiPEB (bruit) : non recensé

Les 13 zones du PLUi à Hauts de Bienne

UrbaineUCmUEUHUPUPmUY
À urbaniser1AUR1AUY
AgricoleAAm
Naturelle et forestièreNNBNE

Zones du zonage officiel présentes sur le territoire de la commune (le PLUi couvre toute l'intercommunalité) : le dossier identifie celles de votre parcelle et la part de chacune. Chaque zone a son propre règlement : hauteur maximale, emprise au sol, reculs, stationnement, aspect extérieur… Que signifient ces codes de zone ? → · Trouver la zone de votre parcelle →

Aménagement et projets urbains à Hauts de Bienne

Le document d'urbanisme applicable à Hauts de Bienne délimite 2 zones à urbaniser (1AUR, 1AUY), réservées à l'aménagement futur du territoire : ouverture à la construction immédiate (1AU) ou à plus long terme (2AU), le plus souvent dans le cadre d'opérations d'aménagement d'ensemble. Avant tout projet dans ces secteurs, vérifiez le règlement de la zone concernée et les orientations d'aménagement qui s'y appliquent.

Risques et contraintes à Hauts de Bienne

Plan de Prévention des Risques

Non recensé dans notre vérification du 30 octobre 2026 — le dossier interroge les sources officielles pour votre parcelle.

Monuments historiques / périmètre ABF

4 monuments historiques (base Mérimée) — l'accord de l'Architecte des Bâtiments de France peut être requis pour les travaux situés dans les abords

Plan d'Exposition au Bruit (aérodrome)

Non recensé dans notre vérification du 30 octobre 2026 — le dossier interroge les sources officielles pour votre parcelle si vous ajoutez ce document (au choix).

Zone inondable, PPR et PLU : ce qui s'applique à votre terrain →

Quelle zone s'applique à votre parcelle à Hauts de Bienne ?

Deux terrains voisins peuvent relever de zones différentes. Obtenez le règlement exact de votre parcelle, l'analyse complète et tous les documents annexes en quelques minutes.

Obtenir le règlement de ma parcelle →

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Questions fréquentes

Quelles sont les zones du PLU de Hauts de Bienne ?
Le zonage officiel du PLU intercommunal (PLUi) délimite 13 zones sur le territoire de Hauts de Bienne : 1AUR, 1AUY, A, Am, N, NB, NE, UCm, UE, UH, UP, UPm, UY. Chaque zone a son propre règlement (hauteurs, emprise au sol, reculs, stationnement…) ; le dossier identifie celles qui s'appliquent à votre parcelle, avec la part de chacune en pourcentage.
La commune de Hauts de Bienne est-elle concernée par un Plan de Prévention des Risques ?
Aucun plan de prévention des risques n'est recensé pour Hauts de Bienne dans notre vérification du 30 octobre 2026 (base GASPAR). Le dossier interroge les sources officielles pour votre parcelle.
Comment connaître la zone PLU exacte de ma parcelle à Hauts de Bienne ?
Le zonage s'applique parcelle par parcelle : deux terrains voisins peuvent relever de zones différentes, et une même parcelle peut être traversée par plusieurs zones. Saisissez l'adresse du bien ou sa référence cadastrale : DocUrbanisme identifie la ou les zones exactes de votre parcelle, avec la part de chacune en pourcentage, et en extrait le règlement applicable, avec analyse et documents annexes (cadastre, risques ; ABF, PEB et plan topographique au choix).

PLU des communes voisines

PLU MorbierPLU Les RoussesPLU Saint-ClaudePLU ChampagnolePLU Lons-le-SaunierPLU PolignyPLU MontmorotPLU Saint-AmourPLU DolePLU TavauxPLU FoucheransPLU DamparisToutes les communes (Jura) →

Sources officielles : Géoportail de l'Urbanisme · base GASPAR (Géorisques) · data.culture.gouv.fr · DGAC. Données vérifiées le 30 octobre 2026 aux sources officielles. Code INSEE : 39368.