PLUi de la CC Les Vals du Dauphiné — secteur B : zonage de 5 communes
Données vérifiées le 31 octobre 2026 aux sources officielles · Géoportail de l'Urbanisme
L'essentiel sur le PLUi de la CC Les Vals du Dauphiné — secteur B
Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de la CC Les Vals du Dauphiné, secteur B, est le document d'urbanisme en vigueur (version du 23 mai 2024) sur 5 communes documentés sur ce site (Isère). Un même règlement s'y applique : une zone du PLUi y a en principe les mêmes règles d'une commune à l'autre (un PLUi peut prévoir des règles propres à certains secteurs). Sur ces communes, son zonage délimite 7 zones : 1 urbaine, 2 à urbaniser, 2 agricoles et 2 naturelles et forestières. Le règlement écrit et le plan de zonage sont publiés au Géoportail de l'Urbanisme. Informations vérifiées le 31 octobre 2026 aux sources officielles.
Les 5 communes et leur zonage
PLU Aoste
6 zones · PPR
PLU La Bâtie-Montgascon
3 zones
PLU Le Pont-de-Beauvoisin
5 zones · ABF
PLU Les Abrets en Dauphiné
6 zones
PLU Saint-André-le-Gaz
4 zones · PPR
Questions fréquentes
Quelles communes relèvent du PLUi de la CC Les Vals du Dauphiné — secteur B ?
Comment connaître la zone de ma parcelle dans le PLUi de la CC Les Vals du Dauphiné — secteur B ?
Qu'est-ce qu'un PLU intercommunal (PLUi) ?
Pour aller plus loin : les zones U, AU, A et N · tous les PLU intercommunaux
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